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Documents RSGE

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Trajet vers une reconnaissance

Guide de la reconnaissance

Rôles et responsabilités

Autorisation de dépôt direct

Politique de reconnaissance

Mesures pour assurer le respect des normes

Offres de soutien pédagogique et technique

Description du service centralisé

Politique d'octroi et de répartition des places

Grille d'évaluation - Visites

Trousse de 1er soin

Directive du MFA - Visites à l'improviste

Annexe 1 -Grille d'éléments vérifiés - Visite improviste

Registre de remplacement

Liste à cocher - Dossier de l'enfant

Demande de contribution réduite

Guide des documents pour la contribution réduite

Entente de services de garde éducatifs subventionnés

Rappel loi et règlements concernant l'entente

Portail d'inscription au service de garde​

Procédure pour le portail d'inscription au service de garde​

Attestation de services de garde fournis

Avis parent - Présence d'arme à feu 

Formule de résiliation -RSGE

Fiche d'inscription 

Registre de médicaments

Protocole d'acétaminophène

Protocole insectifuge

Tableau Aide-mémoire conservation médicaments

Fiches d'assiduités

Avis de changement à la reconnaissance

Calendrier de versement des subventions - Calendrier B

Avis de fermeture APSS

Formulaire de justification - Signature manquante

Loi sur les services de garde éducatif

Règlement sur les services de garde éducatif

Règlement sur la contribution réduite

Loi sur la protection du consommateur

Instruction 3 - Incitatif financier pour un milieu à 9 places

Instruction 4 -Incitatif financier à la reconnaissance

Instruction 9 - Subventions au RSGE

Instruction 11 - Journées APSS

Charte des températures

Tableau des exclusions - microbes

Guide des pratiques et attitudes inappropriées

Guide Relevé 24

Guide retrait préventif

La sécurité des enfants... en service de garde éducatif

Guide alimentaire canadien

Gazelle et potiron

High Scope Québec

Accueillir la petite enfance

Traitement de plainte

Guide comptabilité

Instruction 15- Retrait préventif - maternité

Règles de l'occupation de l'année en cours

Guide de réalisation du dossier éducatif

Dossier éducatif - Modèle ministère

Pratique à privilégier et à considérer

Autoquestionnement servant à identifier les biais

Structuration des commentaires

Grille de vérification des commentaires

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